Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
185 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Ameline, pour exposer la question n°1524 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit, relative aux risques liés au développement des bassins de rétention des eaux pluviales à ciel ouvert.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour exposer sa question, n° 1500, relative à la modernisation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse.
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour exposer sa question, n° 1514, relative à l'avenir du centre de l'Établissement national des invalides de la marine à Bordeaux.
La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour exposer sa question, n°1515, relative au tracé de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse.
La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, n°1504, relative aux moyens dévolus aux palais de justice de Pau et Bayonne.
Merci, monsieur le ministre, pour cette réponse très détaillée, mais nous avons largement excédé le temps de parole initialement prévu. Je donne donc la parole à M. Habib, pour une très brève intervention.
La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, pour exposer sa question, n° 1506, relative au projet de construction d'un centre pénitentiaire dans l'agglomération de Limoges.
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour exposer sa question, n° 1513, relative à l'aide de l'État à la revitalisation économique de Chalon-sur-Saône.
La parole est à Mme Nicole Ameline, pour exposer sa question, n° 1517, relative à la régulation des coûts de production de la filière bovine.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud, pour exposer sa question, n° 1507, relative aux conséquences de la libéralisation des droits de plantation pour l'AOC Cognac.
La parole est à M. Jean Mallot, pour exposer sa question, n° 1511, relative à l'équilibre des contrats entre industriels et producteurs de viande bovine et ovine.
La parole est à Mme Valérie Boyer, pour exposer sa question, n° 1520, relative à l'utilisation de la dénomination savon de Marseille .
La parole est à M. Jean Grenet, pour exposer sa question, n° 1528, relative aux conséquences du coût de l'électricité sur l'activité de l'usine Celsa France à Boucau.
La parole est à M. Hervé Gaymard, pour exposer sa question, n° 1529, relative aux conséquences de la réduction des quotas gratuits de rejets de CO2 sur l'activité de l'industrie des ferroalliages et du silicium.
La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Patrice Calméjane, pour exposer sa question, n° 1518, relative à l'imputation des contraventions à l'ancien propriétaire d'un véhicule.
La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Éric Raoult, pour exposer sa question, n° 1527, relative à la construction de commissariats de police en Seine-Saint-Denis.
