Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
185 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Michel Destot, pour exposer sa question, n°1509, relative aux conséquences de la régionalisation de l'accueil des demandeurs d'asile.
La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Michel Lefait, pour exposer sa question, n° 1505, relative aux moyens affectés aux missions locales.
La parole est à M. Jean-Michel Villaumé, pour exposer sa question, n° 1516, relative à la situation du centre hospitalier de Belfort-Montbéliard.
La parole est à M. Jean-Pierre Kucheida, pour exposer sa question, n° 1510, relative à l'encadrement de l'externalisation de la préparation des médicaments dans les EHPAD.
La parole est à M. Alain Marleix, pour exposer sa question, n° 1522, relative à la reconnaissance du rôle des aidants familiaux.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Jean-Claude Flory, pour exposer sa question, n° 1525, relative à la mise en oeuvre du plan Alzheimer dans les EHPAD.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est àM. Alfred Marie-Jeanne, pour exposer sa question, n° 1501, relative à l'instauration d'une cinquième branche de la protection sociale.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Martial Saddier, pour exposer sa question, n° 1521, relative aux conséquences de l'application de l'avenant à la convention fiscale franco-suisse du 9 septembre 1966.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. François Rochebloine, pour exposer sa question, n° 1503, relative aux conséquences de la réforme des retraites sur la situation des fonctionnaires ayant versé des surcotisations.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Chantal Brunel, pour exposer sa question, n° 1519, relative à l'attitude de la France face aux combats frontaliers entre le Cambodge et la Thaïlande.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Chantal Brunel, pour exposer la question n° 1523 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, relative à l'évolution des effectifs d'enseignants dans les établissements privés des Hauts-de-Seine.
