Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
20 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans la situation de crise gravissime où nous sommes, alors que les places financières subissent les coups toujours plus rudes de la spéculation et que les marchés anticipent une récession économique aux États-Unis et en Europe, voilà qu'on nous présente un collectif budgétaire q...
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 369.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisie de trois amendements, nos 37, 36 et 35, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques nos 444 à 463. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 444.
Je suis saisie d'une série d'amendements identiques nos 464 à 483. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 464.
Les amendements nos 476, 477, 478 et 479 sont défendus. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 480.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures quarante-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisie d'un amendement n° 326. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 19 rectifié et 1405. La parole est à Mme Chantal Brunel, pour soutenir l'amendement n° 19 rectifié.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n°s 3406, 3503, 3501). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 407 à l'article 1er.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 407 et 544 à 563. La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour présenter l'amendement n° 407.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 16 rectifié et 1403. La parole est à Mme Chantal Brunel sur l'amendement n° 16 rectifié.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) .)
Je suis saisie des amendements identiques nos 564 à 583. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour défendre l'amendement n° 564.
Je suis saisie de trois amendements, nos 345, 17 et 1404, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 17 et 1404 sont identiques. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour défendre l'amendement n° 345.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire..
Je suis saisie de vingt amendements identiques, nos 584 à 603. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 584.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 283 rectifié et 429. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour présenter l'amendement n° 283 rectifié.
