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L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Nous allons d'abord procéder à la nomination des questeurs. Pour les fonctions de questeurs, j'ai reçu trois candidatures. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l'ordre de présentation établi : M. Philippe Briand, M. Richard Mallié, Mme Marylise Lebran...
...s de l'Assemblée, y compris celui qui fait partie de la majorité, mais dont le nombre de députés est moins élevé que le nôtre. Ensuite, nous avons remarqué, les uns et les autres, que le travail parlementaire allait s'intensifiant ; le rythme, le nombre de jours, d'heures de séance augmente, nous siégeons souvent le lundi, le vendredi. Pourquoi pas ? Mais le travail, tant pour les députés et les vice-présidents que pour le personnel de l'Assemblée, est plus intense. Le passage de six à huit vice-présidents permettrait à la fois que notre groupe soit représenté de manière juste et équitable et que le travail de chaque vice-président soit allégé. Enfin, je crois qu'il serait normal que, au vu de l'augmentation du nombre de commissions de six à huit les moyens des groupes, notamment ceux de l'opposit...
...bulences sérieuses, vous le savez tous. Une telle situation ne pouvant plus durer, nous attendons des changements dans l'équité en vue d'un meilleur fonctionnement de notre assemblée : non l'application systématique du fait majoritaire dans toute sa brutalité, mais le respect de l'ensemble des composantes de l'Assemblée, notamment de l'opposition. Si chaque groupe avait la possibilité d'avoir un vice-président, cela contribuerait assurément à apaiser le climat.
Nous allons pouvoir procéder au scrutin pour l'élection des vice-présidents. J'ouvre le scrutin qui est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. Il sera clos à dix heures quarante.
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l'élection des vice-présidents de l'Assemblée nationale : Nombre de votants : 291 Bulletins blancs ou nuls : 5 Suffrages exprimés : 286 Majorité absolue : 144 Ont obtenu : M. Marc Laffineur : 184 voix ; M. Maurice Leroy : 183 voix ; Mme Catherine Vautrin : 181 voix ; M. Marc Le Fur : 180 voix ; M. Jean-Pierre Balligand : 89 voix ; Mme Élisabeth Guigou : 88 voix ; Mme Marie-Hélène Amiable : 18 voix. M. Laffineur, ...
Monsieur le président, une nouvelle fois, nous regrettons que les dispositions actuelles du règlement ne permettent pas au groupe GDR d'être représenté à la vice-présidence. Je sais que vous vous efforcez de faire en sorte que notre assemblée soit au moins aussi représentative du peuple français que l'est le Sénat. Or la Haute assemblée a choisi, il y a quelque temps, de porter le nombre de ses vice-présidents à huit alors même que les sénateurs sont un tiers moins nombreux que les députés. Nous considérons qu'il serait bon pour le fonctionnement de notre assemblée qu'elle compte le même nombre de vice-présidents, ce qui permettrait enfin à notre groupe d'être représenté. Nous avons d'ailleurs déposé une proposition de résolution à ce sujet. Cela dit, compte tenu des résultats du premier tour, je vou...
Je constate qu'après le retrait de candidature intervenu, il y a désormais autant de candidats que de postes à pourvoir. Compte tenu des résultats du premier tour de scrutin pour l'élection des vice-présidents et de l'ordre de présentation établi pour les deux sièges restant à pourvoir, je proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale : M. Marc Laffineur ; M. Maurice Leroy ; Mme Catherine Vautrin ; M. Marc Le Fur ; M. Jean-Pierre Balligand ; Mme Élisabeth Guigou.
L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale. Pour les fonctions de questeur, j'ai reçu trois candidatures. Le nombre des candidats n'étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, je proclame questeurs, dans l'ordre de présentation établi : MM. Richard Mallié ; Philippe Briand (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC) ; Mme Marylise Lebranchu. (Ap...
Nous allons maintenant procéder à la nomination des vice-présidents. Je suis saisi de sept candidatures, celles de Mme Danièle Hoffman-Rispal, MM. Marc Laffineur, Jean-Paul Lecoq, Marc Le Fur, Alain Néri, Rudy Salles, Mme Catherine Vautrin. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin. Je rappelle que le scrutin est secret. Il n'y a pas de délégations de vote. Au premier tour et au deuxième tour s...
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l'élection des vice-présidents de l'Assemblée nationale : Nombre de votants 364 Bulletins blancs ou nuls 3 Suffrages exprimés : 361 Majorité absolue : 181 Ont obtenu : M. Marc Laffineur : 214 voix ; M. Marc Le Fur : 213 voix ; Mme Catherine Vautrin : 209 voix ; M. Rudy Salles : 207 voix ; M. Jean-Paul Lecoq : 152 voix ; Mme Danièle Hoffman-Rispal : 147 voix ; M. Alain Néri : 147 voix. M. Laffineur, M. Le Fur,...
Nous prenons acte de ces résultats, Monsieur le Président, et retirons la candidature de M. Jean-Paul Lecoq pour le deuxième tour, même si nous avions là l'occasion de renforcer notre pratique démocratique en permettant à chacun des groupes parlementaires de disposer d'au moins un vice-président. Espérons, Monsieur le Président, que vous permettrez à la révision prochaine de notre règlement d'aller dans ce sens !
En conséquence, sont élus vice-présidents, dans l'ordre de leur présentation : M. Marc Laffineur ; M. Marc Le Fur ; Mme Catherine Vautrin ; M. Rudy Salles ; M. Alain Néri ; Mme Danièle Hoffman-Rispal.