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..., je vous remercie, monsieur Poignant. Il est absurde d'appliquer ce coefficient de 2,58 quelle que soit l'énergie primaire employée pour produire l'énergie finale utilisée dans le logement. Cette méthode n'est pas convenable y compris quand on se préoccupe de l'effet de serre. Dès l'instant où vous entendez moduler le seuil de 50 kilowattheures « afin d'encourager la diminution des émissions de gaz à effet de serre générées par l'énergie utilisée », vous donnez un mauvais signal. En effet, comment comptez-vous régler le problème dès lors que l'électricité peut être produite avec différentes sources d'énergie ? Vous risquez de vous prendre les pieds dans le tapis. Si l'intention est bonne, le dispositif n'est pas rigoureux puisque, si l'énergie utilisée est l'électricité, celle-ci peut être produit...
L'ADEME a publié un rapport qui fait état d'un débat important sur la teneur des différentes énergies en gaz à effet de serre. En ce qui concerne l'électricité, si elle est produite en base nucléaire, le taux de gaz à effet de serre produit est nul mais il explose en période de pointe.
... des pompes à chaleur pour se chauffer et moi-même je souhaite leur développement , mais les gens choisissent massivement le fioul, le gaz ou l'électricité. Reste que je suis d'accord avec le début de l'intervention de François Brottes. On ne peut se contenter d'un chiffre 50 kilowattheures sans le mettre en perspective, faute de quoi on ignore complètement les enjeux liés à l'émission des gaz à effet de serre.
Affirmer que le nucléaire produit du gaz à effet de serre ! Soyons sérieux ! Ce n'est le cas que marginalement, en période de pointe, lorsqu'il faut recourir aux autres sources. Il faudrait du reste décomposer : pour 58 gigawatts produits en période de pointe par les centrales nucléaires, les centrales thermiques en produisent un ou deux Mais je vois bien que cette vérité vous gêne.
Si notre objectif prioritaire, c'est bien la réduction des gaz à effet de serre, il ne faut pas rester avec ce chiffre sec parce que, mécaniquement, il va pousser des gens vers le fioul et le gaz pour le chauffage.
Je considère donc que la correction de l'amendement n° 58 est bonne, objectivement bonne, je ne dis pas facile, pour le gaz à effet de serre. J'essaie d'être cohérent et donc je soutiendrai l'amendement n° 58 rectifié.
D'abord, je voudrais préciser qu'il n'y a pas, en tout cas chez bon nombre d'entre nous, d'opposition au nucléaire, qui fournit 80 % de notre électricité. Ensuite, nous savons qu'aujourd'hui, dans l'immobilier, une grande partie du chauffage est assurée par le gaz. Or quand on chauffe au gaz, et avec le fioul c'est encore plus vrai, cela produit des rejets de gaz à effet de serre. Le système que vous proposez, monsieur le ministre d'État, pour passer à 50 kilowattheures par mètre carré et par an, ce qui était notre demande, est à mon avis suffisant. En revanche, la modulation proposée par Patrick Ollier et Christian Jacob n'incitera pas à faire des efforts dans l'architecture des bâtiments, ou dans l'installation du solaire thermique, dont personne n'a parlé. Or...
...s mots de cet amendement aient pu être mal interprétés. Je m'en suis expliqué avec le rapporteur, ces mots doivent être supprimés. Dans la nouvelle rédaction de l'amendement n° 58, que je souhaite voir retenu par la majorité, et si possible au-delà de la majorité, au détriment des autres amendements, je vous propose de remplacer les mots : « ce seuil sera relevé à raison inverse des émissions de gaz à effet de serre générées par l'énergie utilisée » par les mots : « ce seuil sera modulé afin d'encourager la diminution des émissions de gaz à effet de serre générées par l'énergie utilisée ». Ainsi, on entrerait vraiment dans le processus vertueux qui doit récompenser ceux qui produisent moins de gaz à effet de serre. Autre rectification : au lieu de demander de « réduire au moins de moitié, en moyenn...