Interventions sur "dopage"

À mon tour, je salue sa mémoire . Cette augmentation a permis de soutenir l'Agence française de lutte contre le dopage, grâce à un programme national de contrôles, d'analyse des échantillons plus de 9 000 en 2005 et de recherche sur les méthodes de détection, ainsi que la réalisation de ses missions disciplinaires ; d'augmenter le nombre d'analyses de prélèvements urinaires ; de mettre à disposition des sportifs et de leur entourage une antenne médicale dans chaque région ainsi qu'un dispositif national d'éco...

Monsieur le secrétaire d'État, partant du constat, que je partage amplement, selon lequel la nouvelle législation sur le dopage s'avère incomplète sur plusieurs points importants, même si ses principes fondamentaux sont posés, vous vous étiez engagé à la faire évoluer, lors des débats sur le projet de loi de finances pour 2008. Je note avec plaisir que vous tenez vos promesses, du moins sur ce sujet. Voilà un bon point. Mais cela va-t-il durer ? (Sourires.) Nous attendions vainement les bienfaits escomptés de l'aggloméra...

Pour ce qui est du calendrier sportif, nous voyons bien se profiler, à l'approche du Tour de France et des jeux Olympiques de Pékin, l'un de ces bons vieux plans de communication officielle. Pour ce qui est du contexte institutionnel, il faut rappeler que la France a toujours été à l'avant-garde du combat contre le fléau du dopage, même si la majorité actuelle était hier aussi enthousiaste en ce domaine que sur les OGM aujourd'hui. N'est-ce pas, madame Buffet ?

Depuis la conférence de Madrid, en novembre 2007, le code mondial anti-dopage a beaucoup évolué en matière de sanctions, de contrôles inopinés et d'autorisations à usage thérapeutique et il est clair que les pays signataires de la convention de l'Unesco se trouvent dans l'obligation d'adapter leurs réglementations. Mais je ne sais toujours pas à quelle sauce il convient d'accommoder le terme «urgence » ? La seule urgence qui vaille pour moi est celle de se doter de moyens...

...ues considérations générales. Le sport réclame, pour son exercice même et pour la préservation de son image et de son attractivité, que trois conditions soient remplies : l'égalité des chances entre les participants sur la ligne de départ, la loyauté de ces mêmes participants les uns vis-à-vis des autres, l'impartialité des personnes qui doivent juger et estimer les performances réalisées. Or le dopage conduit inévitablement à réduire à néant l'égalité entre les participants et la loyauté qui doit les animer. C'est la raison pour laquelle, il constitue une nuisance objective pour le sport dans son ensemble ainsi que pour l'image qu'il donne de lui-même dans notre monde. Certains se seraient sans doute volontiers contentés d'en rester à ces constats, maintes fois formulés. Mais la réflexion sur...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la lutte contre le dopage est un enjeu majeur de santé publique pour les sportifs de haut niveau mais aussi pour tous les sportifs et en premier lieu pour les enfants. Dès lors, il est bien normal d'adapter, d'améliorer régulièrement la législation. Nous ne pouvons que souscrire à toute volonté de lutter contre le dopage. Malheureusement, le projet qui nous est soumis ne répond que très partiellement à cet objectif. C'es...

Aujourd'hui, il y a aussi du dopage dans le rugby !

Cet amendement vise, s'agissant du champ des contrôles de l'Agence française de lutte contre le dopage, à prendre en compte les compétitions et manifestations sportives organisées non seulement par les fédérations, mais aussi par les unions de type scolaire ou universitaire visées par l'article L. 131-2 du code du sport.

Nous sommes plusieurs ici à bien connaître les problèmes du dopage, car cela fait de nombreuses années que nous en débattons. Comme un précédent orateur, j'ai réalisé moi-même un certain nombre de contrôles antidopage. Nous savons bien qu'il y a en permanence une course entre les laboratoires et ceux qui conseillent les sportifs même si, comme l'a souligné M. le secrétaire d'État, ces derniers sont de mieux en mieux informés sur le dopage et les substances qu'...

Je ne voudrais pas qu'on désespère ceux qui sont à la pointe de la lutte contre le dopage, notamment ceux qui ont pris des engagements. Je pense au cyclisme, qui fait partie des premiers sports dont les équipes ont signé des chartes. Rappellerai-je que l'an dernier, lors du Tour de France, les coureurs français ont organisé un sitting pour dénoncer avec beaucoup de courage l'inégalité de traitement et donc l'inégalité des chances entre les équipes, en raison du dopage organisé de cer...

Cet amendement est conforme à l'objectif poursuivi par le projet de loi, à savoir la lutte contre les produits dopants, qui ne saurait naturellement concerner que le dopage humain mais doit également s'attaquer au dopage animal. Je me réjouis du reste de voir que le législateur ne néglige pas cet aspect du dopage. Si j'ai bien compris l'esprit du projet de loi, il ne s'agit pas en effet de lutter contre le seul dopage sportif mais contre tous les trafics de produits impliqués essentiellement dans le sport. C'est la raison pour laquelle les députés qui ont cosigné ...

Défavorable. En effet, cet amendement, qui poursuit un objectif légitime, paraît peu opérant, car il étend sans limites précises et donc de manière floue le champ du dopage animal. La commission s'est interrogée sur « les activités mettant en scène des animaux », visées par l'exposé des motifs, et pense qu'à se montrer trop imprécis, on risque d'en venir à sanctionner des comportements très éloignés du dopage, et ce contre la volonté même des auteurs de l'amendement.

Monsieur le secrétaire d'État, je vous fais confiance, parce que je suis convaincue que vous la méritez. En conséquence, si vous m'assurez que nous pourrons, au cours d'une réunion de travail, établir une hiérarchie des pratiques correspondant ou non à des dopages avérés, je veux bien retirer mon amendement.

Les chevaux sont des sportifs de haut niveau qu'on sélectionne, monsieur le secrétaire d'État, comme les joueurs des équipes de rugby. Il existe des épreuves de sélection pour jeunes chevaux jusqu'à six ans dans tous les sports équestres. Actuellement, un certain nombre de contrôles du dopage sont effectués par la Société hippique française, mais la base légale de ces contrôles est loin d'être évidente. Pour éviter des problèmes à l'avenir, je défends donc cet article additionnel qui prévoit que la SHF puisse effectuer les contrôles antidopage lors des épreuves de sélection, notamment pour l'amélioration génétique des équidés, ce qui permettra aux sélections d'être réalisées dans des ...

La commission comprend le souci qui a inspiré cet amendement, à savoir prendre en considération la question des animaux trop jeunes pour courir dans les compétitions organisées par la fédération, mais sa rédaction ne lui semble pas assez précise, notamment sur les compétences respectives de l'Agence française de lutte contre le dopage et de la Société hippique française. La commission a donc repoussé l'amendement. Elle se tourne néanmoins vers le ministre afin qu'il nous apporte la réponse la plus adéquate.

Je m'étonne de votre réponse, monsieur le secrétaire d'État, car cet amendement avait été évoqué par un certain nombre de vos services. Il est nécessaire de donner une base légale à ces contrôles antidopage car il existe un réel problème aujourd'hui. Je maintiens donc mon amendement, qui pourra d'ailleurs être amélioré lors du passage du texte au Sénat.

L'objet de la lutte contre le dopage est de permettre à chaque homme, chaque femme qui veut pratiquer une activité sportive pour son épanouissement personnel, pour des succès collectifs, pour un dépassement de soi, de le faire en préservant son intégrité physique et psychique. Nous sommes tous, je crois, motivés dans ce combat. C'est le sportif qui doit être mis au coeur de nos préoccupations. Vous semblez sourire quand je parle de...

Nous arrivons à la fin d'un débat qui n'en a pas été un puisque nous n'avons pas pu aller au fond des choses. Je le regrette profondément car c'est la première fois, mes chers collègues, que nous ne voterons pas à l'unanimité un texte de loi sur le dopage. Nous souhaitons tous renforcer la répression du trafic des produits dopants. Lors de l'examen des lois précédentes sur le sujet, nous avons toujours mis en avant la nécessité d'être intraitables avec les pourvoyeurs, qui sont de véritables trafiquants de drogue mettant en péril, par leur action perverse, la santé physique et morale de nos jeunes, avec toutes les conséquences à long terme que ce...

Il y a une chose qui est particulièrement perverse dans le dopage : il crée chez beaucoup de sportifs une accoutumance.

... Ce n'est donc pas avec un an de prison que nous résoudrons le problème, d'autant plus que si les sportifs en question étaient incarcérés, ils se retrouveraient au contact de trafiquants, ce qui aggraverait leur cas. L'urgence dans laquelle nous avons examiné ce texte ne nous a pas permis d'aller jusqu'au bout de la réflexion, en particulier d'aborder le problème et les moyens de lutte contre le dopage. S'agissant des autorisations à usage thérapeutique, oui, j'ai un peu forcé le trait,