Interventions sur "spécial"

La parole est àM. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les politiques du travail et de l'emploi, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Je suis saisie d'un amendement n° 337. La parole est à M. Gaëtan Gorce, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour l'accompagnement des mutations économiques et le développement de l'emploi.

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

N'ayant pas la délégation de votre groupe, monsieur Gremetz, vous n'êtes pas autorisé à faire cette demande. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

Cet amendement est identique, au gage près. Le souci auquel il répond est celui que j'avais déjà exprimé l'année dernière en tant que rapporteur spécial. Suite à la présentation d'un amendement que j'avais déposé, tendant à la création d'un fonds de revitalisation, le Gouvernement avait indiqué qu'un groupe de travail se réunirait pour y réfléchir et faire une proposition à l'Assemblée lors du prochain budget. Nous y sommes. Entre-temps, mon collègue Cherpion s'est joint à cette réflexion et est parvenu à la même conclusion, à savoir que, dans c...

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.

Je suis saisie d'un amendement n° 295. La parole est à M. Gaëtan Gorce, rapporteur spécial de la commission des finances.

La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.

Sur le vote de l'amendement n° 335, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial de la commission des finances.

Je suis saisie d'un amendement n° 338. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

Je suis saisie d'un amendement n° 339. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

L'amendement n° 340 de M. Lefebvre, rapporteur spécial, est également rédactionnel. (L'amendement n° 340, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 80, amendé, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 296, tendant à la suppression de l'article 81. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, rapporteur spécial.

Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, s'il y avait un prix, une sorte de palmarès des budgets en trompe-l'oeil, l'aide publique au développement serait, à coup sûr, hors concours. Il y a, d'un côté, l'illusion et, de l'autre, la dure réalité. Mais j'y reviendrai. Notre rapporteur spécial, Henri Emmanuelli, a parfaitement démontré que les objectifs que nous nous étions fixés ne sont pas et ne seront pas atteints. Dans un contexte de crise alimentaire, écologique et financière, qui frappe les États et les populations les plus fragiles, la baisse de notre aide publique au développement ne va pas contribuer à redresser ou à redorer l'image de la France au sud de la planète, et spéci...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 297 et 298. La parole est à M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour présenter l'amendement n° 297.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'appelle les crédits du compte spécial « Prêts à des États étrangers », inscrits à l'état D.

Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Prêts à des États étrangers ». (Les crédits du compte spécial « Prêts à des États étrangers » sont adoptés.)

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je suis saisie par M. François Goulard, rapporteur spécial, d'un amendement de précision, n° 377. (L'amendement n° 377, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 82, amendé, est adopté.)