Interventions sur "retiré"

J'aurais tout de suite retiré cet amendement si celui sur l'avantage Madelin avait été adopté, car c'est une alternative. La création d'une société d'investissement de business angels SIBA permet de mutualiser les efforts d'investisseurs providentiels, pour prendre l'expression française, qui souhaitent investir, mais n'ont pas forcément des sommes considérables pour cela. Dans le cadre d'une société de capital-risque dé...

L'amendement n° 155 deuxième rectification est retiré.

Les amendements nos 155, deuxième rectification, et 1379 rectifié sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 556. La parole est à Mme Geneviève Fioraso, pour le soutenir.

L'amendement n° 224 est retiré.

Le sous-amendement n° 1500 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 170. (L'amendement est adopté.)

L'amendement n° 518 est retiré. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 592 ?

L'amendement n° 1381 est retiré. Et nous en venons enfin, monsieur Mallié, à votre amendement n° 1459 rectifié, à moins que vous ne considériez qu'il a déjà été défendu par M. Charié.

...t accordé pour tenir la comptabilité de leurs adhérents. Il s'agit de mettre en cohérence les délais de transformation en AGC et de permettre aux CGAH n'ayant pas été en mesure de présenter leurs dossiers avant le 12 mai 2008, eu égard à la complexité des opérations à conduire, de poursuivre leur activité jusqu'à leur transformation. Mais il est bien évident que si l'amendement de M. Mallié est retiré, mes sous-amendements n'auront plus d'objet.

Le rapporteur a dit que le problème était complexe. Je ne suis pas sûr, en effet, que nous puissions le régler aujourd'hui dans cet hémicycle. Ce qui apparaissait simple au départ l'est peut-être un peu moins après réflexion. Je serais moi aussi assez favorable, à titre personnel, et sans doute au nom de mon groupe, à ce que, compte tenu de cette complexité, ces amendements soient retirés et que le travail puisse continuer en concertation avec ces organismes. Je voudrais à mon tour saluer la qualité de leur travail. Elle a été soulignée par beaucoup d'entre vous, chers collègues, mais je crois qu'il faut y insister. D'une certaine façon, et cette expression n'est surtout pas péjorative, ce sont d'excellents « auxiliaires fiscaux », de par la qualité des documents qu'ils tiennent...

Je vous demande d'être bref, monsieur Brottes, puisque les amendements sont retirés.

Il est important, dès lors que ces amendements sont retirés on comprend tout à fait pourquoi, et je pense moi aussi que c'est la sagesse , que le rapporteur nous précise à quel statu quo nous retournons. Il est peut-être préférable, en effet, de traiter de ce problème dans le cadre de la loi de finances, dans la mesure où c'est elle qui est à l'origine des difficultés. Je veux dire aussi, à l'intention de ceux qui observent nos travaux avec intérêt,...

Je rappelle que l'amendement n° 1381 a été retiré. Les amendements nos 1459 rectifié et 158 le sont également, et les sous-amendements tombent. Nous en venons ainsi à l'amendement n° 458. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour le soutenir.

L'amendement n° 1159 est retiré.

Cet amendement est retiré.

L'amendement n° 171 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 11. (L'article 11 est adopté.)

L'amendement n° 159 est retiré. La parole est à M. Thierry Mariani, bien que ses sous-amendements nos 891, 889, 892 et 890 tombent du fait du retrait de l'amendement n° 159.

La parole est à M. François Brottes, pour une très courte intervention. Je répète que le très long débat autour de l'article 6 vous permet de prendre l'engagement d'être, les uns et les autres, concis dans la discussion des amendements. Mais si on commence à s'exprimer sur des amendements retirés, la discussion risque de durer longtemps : je vous rappelle que nous avons encore quarante articles à examiner. (« Très bien ! » sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

... l'heure la facturation au transfert de propriété. Il n'est certes ni rapporteur ni ministre cela viendra peut-être , mais il laisse à penser que les acomptes du champ de la facturation évoqué par l'article sont seuls pris en compte. Il est donc important, monsieur le secrétaire d'État, que vous nous précisiez que l'article de loi, qui ne sera pas modifié sur ce point puisque l'amendement est retiré, concerne aussi les paiements intermédiaires. À défaut, les délais de paiement imposés par l'article pourront être interprétés comme se limitant au règlement de la facture finale.

Les sous-amendements nos 891, 889, 892, 890 à l'amendement n° 159 et l'amendement n° 159 sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 191. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, pour le soutenir.

L'amendement est retiré.