4 interventions trouvées.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi sur les personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mardi 22 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques ; Proposition de résolution sur l'égalité entre les hommes et les femmes en 2 011 ; Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2 016. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 mars 2011, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, mercredi 16 mars à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Suite du projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 mars 2011, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma