Interventions sur "éthique"
4 interventions trouvées.
Jean-Christophe Lagarde, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi sur l'éthique du sport et le droit des sportifs. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
Jean-Pierre Balligand, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Marc Laffineur, président :Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Catherine Vautrin, présidente :Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 février 2011, à une heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
