Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
21 novembre 2008
Dossier sur le site de l'Assemblée
Proposition de résolution N° 1245
portant sur des propositions d'actes communautaires sur le comité d'entreprise européen
écrite par
Guy Geoffroy
pour la
Commission des affaires européennes
cosignée par
Régis Juanico
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents relatifs
Rapport d'information N° 1244 sur des actes de l'Union européenne
Rapport N° 1313 de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette proposition de résolution.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette proposition de résolution.