Interventions de David Habib

Monsieur le ministre, nous avons le plaisir de vous accueillir pour cette dernière séance de la mission d'évaluation et de contrôle consacrée aux opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international. Comme vous le savez, nous avons demandé à deux parlementaires issus de deux commissions et de deux groupes différents de bien vo...

Merci, Monsieur le ministre, pour vos réponses. Je précise que le rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les opérations militaires extérieures devrait être présenté à la fin du mois de juin.

Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité du territoire, accompagné de M. Alain Moulet, conseiller en charge de l'innovation et de la compétitivité à la DIACT, de Mme Amélie Durozoy, chargée de mission en charge des relations institutionnelles et de la commun...

Monsieur le délégué interministériel, nous vous remercions.

Je vous souhaite la bienvenue, monsieur le Président. La Mission d'information et de contrôle consacre cette matinée à l'aménagement et l'attractivité du territoire. Nos Rapporteurs MM. Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes souhaitent avoir des précisions sur la façon dont l'Agence française pour les investissements internat...

Nous vous remercions.

Mesdames, messieurs, je vous souhaite la bienvenue pour cette troisième matinée d'auditions de la mission d'évaluation et de contrôle sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours. Nous recevons aujourd'hui M. le préfet Alain Perret, directeur de la Sécurité civile que je remercie d'avoir accepté de se joindre à nou...

Les rapporteurs évoquaient une meilleure lisibilité plutôt qu'un transfert de ressources.

Le travail de nos rapporteurs donnera lieu à un rapport qui comprendra le compte rendu de nos auditions et pourra être enrichi de divers documents. Pourriez-vous, monsieur Rousselet, nous faire parvenir une note écrite sur les deux hypothèses évoquées : mention du coût des SDIS sur l'avis d'imposition et création d'une taxe spécifique ?

Messieurs, je vous remercie. Nous allons maintenant accueillir les représentants des départements et des communes. J'imagine qu'ils dresseront le même constat, ce qui prouve que la principale question est celle de la gouvernance. Nous l'aborderons avec Mme la ministre lors de son audition, qui conclura nos travaux.

Nous accueillons maintenant deux délégations, représentant, l'une l'Assemblée des départements de France (ADF), l'autre, l'Association des maires de France (AMF). C'est avec un plaisir tout particulier que j'accueille M. Augustin Bonrepaux qui, voilà dix ans, a été l'un des créateurs de la MEC, avant de la présider avec talent jusqu'en 2007. A...

Selon vous, comment doit évoluer la gouvernance des SDIS ? Quel en serait le format idéal ? Nous devons rencontrer Michèle Alliot-Marie le 9 juin, et, à cette occasion, nous voudrions prendre en compte l'état de vos réflexions et de vos propositions.

Personne ne stigmatise quiconque. Je peux vous assurer que tout le monde est d'accord sur la nécessité d'entretenir un dialogue de vérité avec les sapeurs-pompiers. Cela dit, je crois me souvenir que le premier vice-président d'un conseil général d'un département du sud-ouest appartenant à la même sensibilité politique que la nôtre a tenu des p...

Il n'est pas certain que, sur le plan budgétaire, la situation ait beaucoup évolué.

Ce n'est pas forcément inégalitaire. Les départements et les régions peuvent vouloir trouver des clés de répartition plus justes entre les différentes collectivités. Cela dit, le constat que vous faites est tout à fait exact.

C'est la première fois, depuis que je préside la MEC, que les travaux prennent une dimension passionnelle

Il est vrai que les réunions sur les pôles de compétitivité ou sur le Louvre sont plus calmes. Mais de toutes les matinées consacrées aux pompiers, c'est celle où les maires et les présidents de conseils généraux sont venus en même temps qui a donné lieu au débat le plus passionné. Il n'en a pas moins été dense et stimulant. Je vous remercie.

Notre ordre du jour appelle maintenant l'audition de M. Stéphane Penet, directeur à la Fédération française des sociétés d'assurance, la FFSA, accompagné de MM. Frédéric Gudin du Pavillon, sous-directeur des biens et des responsabilités et de M. Jean-Paul Laborde, conseiller parlementaire et de M. Jean Mesqui, délégué général de l'Association...

Madame, Messieurs, je vous remercie.

Monsieur le directeur général, nous vous remercions de votre disponibilité. Nous avons tenu à vous recevoir aussitôt après les représentants des deux cabinets ayant réalisé de novembre 2007 à juin 2008 l'évaluation des pôles de compétitivité, à savoir CM International et Boston Consulting Group, afin d'évoquer avec vous les grands axes de la st...