Interventions en commissions de David Habib

Nul ne conteste la réussite d'Aerospace Valley. Pouvez-vous cependant nous dire aujourd'hui quelle a été la valeur ajoutée de cette labellisation par rapport à la multitude d'entreprises que vous êtes arrivés à fédérer et par rapport à la filière aérospatiale qui, nous semble-t-il, aurait connu un fort développement même en l'absence du pôle ?

Pour ce qui est des brevets, des emplois, entre autres, avez-vous mis en place une procédure d'évaluation ?

Des thésards de l'université ou des grandes écoles ?

Si vous deviez réaliser une évaluation de votre propre pôle, quelles seraient, selon vous, les améliorations à apporter dans la période qui démarre ?

Merci de nous avoir ainsi exposé les forces de ce pôle de compétitivité.

Monsieur le ministre, nous avons le plaisir de vous accueillir pour cette dernière séance de la mission d'évaluation et de contrôle consacrée aux opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international. Comme vous le savez, nous avons demandé à deux parlementaires issus de deux commissions et de deux groupes différents de bien vo...

Merci, Monsieur le ministre, pour vos réponses. Je précise que le rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les opérations militaires extérieures devrait être présenté à la fin du mois de juin.

Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité du territoire, accompagné de M. Alain Moulet, conseiller en charge de l'innovation et de la compétitivité à la DIACT, de Mme Amélie Durozoy, chargée de mission en charge des relations institutionnelles et de la commun...

Monsieur le délégué interministériel, nous vous remercions.

Je vous souhaite la bienvenue, monsieur le Président. La Mission d'information et de contrôle consacre cette matinée à l'aménagement et l'attractivité du territoire. Nos Rapporteurs MM. Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes souhaitent avoir des précisions sur la façon dont l'Agence française pour les investissements internat...

Nous vous remercions.

Mesdames, messieurs, je vous souhaite la bienvenue pour cette troisième matinée d'auditions de la mission d'évaluation et de contrôle sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours. Nous recevons aujourd'hui M. le préfet Alain Perret, directeur de la Sécurité civile que je remercie d'avoir accepté de se joindre à nou...

Les rapporteurs évoquaient une meilleure lisibilité plutôt qu'un transfert de ressources.

Le travail de nos rapporteurs donnera lieu à un rapport qui comprendra le compte rendu de nos auditions et pourra être enrichi de divers documents. Pourriez-vous, monsieur Rousselet, nous faire parvenir une note écrite sur les deux hypothèses évoquées : mention du coût des SDIS sur l'avis d'imposition et création d'une taxe spécifique ?

Messieurs, je vous remercie. Nous allons maintenant accueillir les représentants des départements et des communes. J'imagine qu'ils dresseront le même constat, ce qui prouve que la principale question est celle de la gouvernance. Nous l'aborderons avec Mme la ministre lors de son audition, qui conclura nos travaux.

Nous accueillons maintenant deux délégations, représentant, l'une l'Assemblée des départements de France (ADF), l'autre, l'Association des maires de France (AMF). C'est avec un plaisir tout particulier que j'accueille M. Augustin Bonrepaux qui, voilà dix ans, a été l'un des créateurs de la MEC, avant de la présider avec talent jusqu'en 2007. A...

Selon vous, comment doit évoluer la gouvernance des SDIS ? Quel en serait le format idéal ? Nous devons rencontrer Michèle Alliot-Marie le 9 juin, et, à cette occasion, nous voudrions prendre en compte l'état de vos réflexions et de vos propositions.

Personne ne stigmatise quiconque. Je peux vous assurer que tout le monde est d'accord sur la nécessité d'entretenir un dialogue de vérité avec les sapeurs-pompiers. Cela dit, je crois me souvenir que le premier vice-président d'un conseil général d'un département du sud-ouest appartenant à la même sensibilité politique que la nôtre a tenu des p...

Il n'est pas certain que, sur le plan budgétaire, la situation ait beaucoup évolué.

Ce n'est pas forcément inégalitaire. Les départements et les régions peuvent vouloir trouver des clés de répartition plus justes entre les différentes collectivités. Cela dit, le constat que vous faites est tout à fait exact.