Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1.
Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur l'article 5.
La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur l'article 5.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 3.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 3.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur l'article 7.
La parole est à M. Lionel Tardy, inscrit sur l'article 7.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 4.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 4.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 5.
