Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
6383 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La discussion générale est close. La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
La parole est à M. le rapporteur.
J'appelle les articles de la proposition de loi.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean Mallot.
À la demande du Gouvernement le vote sur l'article 1er est réservé.
La parole est à M. Yves Durand, premier orateur inscrit sur l'article 2.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
À la demande du Gouvernement, le vote sur cet article est réservé. Les articles 3 et 4 ont été déclarés irrecevables par la commission des finances. En conséquence, l'article 5, qui prévoit le financement du dispositif, devient sans objet. Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la conférence des pr...
Mes chers collègues, avant que nous ne passions à la troisième proposition de loi, présentée par M. Goldberg, et visant à supprimer le délit de solidarité, je vous propose une suspension de séance de quelques minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La parole est à Mme Christiane Taubira.
