Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Piron.
Sur l'article 45, je suis saisie d'un amendement n°433. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 430. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 434. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 432. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 431. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n°56. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 435. La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. Daniel Paul.
