Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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ce qui ne m'interdit pas d'utiliser de temps à autre une voiture mais je n'aime pas conduire. Je rappelle par ailleurs à M. Grouard que l'Assemblée nationale a édité une brochure que chacun, évidemment, a lue attentivement : Le Guide des bonnes pratiques environnementales. C'est d'ailleurs à la suite de ses recommandations que vous n'avez p...
Je suis saisie d'un amendement n° 51. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Tourtelier, je me permets de confirmer que l'Assemblée nationale récupère et recycle le papier. (L'amendement n° 51, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 467. La parole est à M. Yves Cochet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 29 et 235, déposés respectivement par MM. Antoine Herth et Michel Raison. (Les amendements identiques nos 29 et 235, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 52. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 403. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisie d'un amendement n° 53. La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Je suis saisie d'un amendement n° 404, portant article additionnel après l'article 43 La parole est à M. Daniel Paul.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Didier Gonzales, inscrit sur l'article 43.
Je suis saisie d'un amendement, n° 405, que M. Daniel Paul a soutenu au cours de sa précédente intervention.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 406 et 468, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 406.
La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 468.
