Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
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La motion de renvoi en commission étant adoptée, il appartiendra à la conférence des présidents de fixer les conditions de la suite de la discussion.
Prochaine séance, lundi 29 juin à quinze heures : Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Président de la République, par lettre du 11 juin 2009, communication du décret par lequel il a décidé de réunir le Parlement en Congrès, le lundi 22 juin 2009, en application du deuxième alinéa de l'article 18 de la Constitution. Le Congrès sera réuni à Versailles le 22 juin à partir de...
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Laurent Hénart, député de Meurthe-et-Moselle, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, de M. le secrétaire d'État chargé de l'emploi, de M. le secrétair...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).
Jeudi soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 32.
La parole est à M. Gérard Bapt, premier orateur inscrit sur l'article 32.
La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Yves Cochet.
Nous en venons aux amendements à l'article 32. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 392.
La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur, pour donner l'avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisie d'un amendement n° 32. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
