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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de douze heures dix-huit minutes pour le groupe UMP, neuf heures une minute pour le groupe SRC,...
Ce matin, l'Assemblée a continué l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 2. Plusieurs orateurs sont inscrits sur cet article. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.
La parole est à Mme Annick Le Loch.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Laissez M. Ayrault s'exprimer !
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Richard Mallié, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Axel Poniatowski.
La parole est à Mme Catherine Quéré.
La parole est à M. le rapporteur.
Nous abordons les amendements à l'article 2. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 44.
La parole est à M. Bernard Reynès, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. (« Ah ! » sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
La parole est à M. Christian Eckert.