Interventions en hémicycle de Danièle Hoffman-Rispal
6238 interventions trouvées.
Laissez s'exprimer M. Mathus !
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Michel Françaix.
La parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le rapporteur, nous avons procédé scrupuleusement au vote. Il est acquis et l'amendement a été rejeté.
La parole est à M. Christian Paul.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (nos 1209, 1267). Hier soir, le vote sur l'amendement n° 804 portant article additionnel avant l'article 1er a été reporté en application de l'article 61, alinéa...
Je mets aux voix l'amendement n° 804. (L'amendement n° 804 n'est pas adopté.)
Nous poursuivons l'examen des amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 283, 284, 285 et 287. La parole est à M. Michel Françaix, pour soutenir l'amendement n° 283.
La parole est à M. Marcel Rogemont pour soutenir l'amendement n° 284.
La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 271.
Monsieur Bloche, il vous faut conclure.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 287.
La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces quatre amendements identiques.
La parole est à M. le rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision.
La parole est à M. Patrick Bloche.
