Projet de loi de finances rectificative pour 2009

Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 39 portant article additionnel avant l'article 1er.

Je vous rassure, monsieur Brard, je vous ai parfaitement entendu. S'agissant de la question de sonorisation que vous avez soulevée, sachez qu'elle sera à l'ordre du jour de la prochaine réunion du Bureau, qui aura lieu, sauf erreur de ma part, la semaine prochaine. Nous en venons à la discussion des amendements.

La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement.

La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 34 et 45 rectifié. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour défendre l'amendement n° 34.

Je suis saisie d'un amendement n° 63. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 64. La parole est à M. le ministre.

Je suis saisie d'un amendement n° 11, sur lequel le Gouvernement et la commission se sont exprimés. (L'amendement n° 11 n'est pas adopté.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)

Je suis saisie d'un amendement n° 37 portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.

Je mets aux voix l'article 2 et l'état A annexé. (L'article 2 et l'état A annexé sont adoptés.)

Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009 est adopté.)

Sur l'article 3 et l'état B annexé, je suis saisie d'un amendement n° 2 rectifié de M. Michel Bouvard, qui n'est pas là

Comme vous le savez, monsieur le rapporteur général, en application de l'article 100, alinéas 3 et 7, l'Assemblée ne délibère pas sur les amendements qui ne sont pas soutenus en séance par l'un de leurs auteurs.

Je mets aux voix l'article 4 et l'état C. (L'article 4 et l'état C annexé sont adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements de M. Jérôme Cahuzac, n°s 33 et 51. (Les amendements n°s 33 et 51, successivement repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements du Gouvernement, n°s 61 rectifié et 62. La parole est à M. le ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance.

L'amendement n° 59 a déjà été défendu par le Gouvernement. Quel est l'avis de la commission ?

Nous en venons à un amendement n° 9. La parole est à M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, pour le soutenir.

Je mets aux voix l'ensemble de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2009 est adopté.)

Je ne suis saisie d'aucune demande d'explication de vote. Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2009. (L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2009 est adopté.)