Les interventions de Corinne Erhel sur ce dossier
3082 amendements trouvés
04/11/2008 — Amendements N° 178 à 178C rectifiés au texte N° 1127 - Avant l'article 59 (Adopté)
M. Manscour, M. Brottes, M. Letchimy, M. Lurel, M. Fruteau, M. Jalton, M. Lebreton, M. Gaubert, M. Peiro, Mme Massat,...
Un rapport sur l'impact de la réorganisation de l'Office national des forêts sur la gestion de l'espace forestier des départements d'outre mer et sur le budget de l'État est remis avant le 10 octobre 2009 au Parlement. Exposé sommaire : La forêt des DOM est une composante essentielle du patrimoine forestier national, apportant biodiversité et...
04/11/2008 — Amendements N° 177 à 177C rectifiés au texte N° 1127 - Avant l'article 59 (Adopté)
M. Brottes, M. Gaubert, M. Peiro, Mme Massat, Mme Erhel, M. Chanteguet, Mme Marcel, M. Manscour, Mme Quéré, M. Jean-M...
Un rapport sur l'impact de la réorganisation de l'office national des forêts sur le budget de l'État et des collectivités territoriales et la gestion forestière de la forêt française est remis avant le 10 octobre 2009 au Parlement. Exposé sommaire : 28 % du territoire sont couverts de forêts et chaque année la forêt française produit 100 Mm3d...
