Interventions de Claude Goasguen
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Ernest Renan est un auteur d'extrême-droite ! On voit bien que vous ne l'avez jamais lu !
Un socialiste qui fait référence à Renan ! On aura tout entendu !
Bla-bla !
Et moi j'ai le droit de chasser les mouches, puisque vous parlez de mouches !
Ernest Renan n'était pas un homme de gauche !
Oui !
Non !
Je voudrais seulement demander, pour éliminer toute ambiguïté, de quels ministres il s'agit. Auront-ils tous la possibilité d'exercer ce pouvoir ? Dans le texte de l'article, ce n'est pas évident.
Peut-on ajouter le ministre des bâtiments, puisque M. Braouezec le demande ? (Sourires.) Le texte de l'article mentionne « le Gouvernement ». Cela fonctionne déjà, comme vous l'avez dit, pour la défense et les affaires étrangères. Je n'ai rien contre le fait que certains ministres utilisent cette possibilité élargie, mais je ne voudrais pas qu...
Très bien !
Je rappelle à Mme Taubira qu'il existe en France des tribunaux administratifs et qu'une décision à caractère réglementaire est toujours attaquable devant la juridiction administrative.
Ces propos sont empreints d'une grande sagesse. Il ne faut pas se cacher derrière la réalité : nous allons déjà supprimer un certain nombre de niches fiscales. Bien qu'on ne parle pas de hausse d'impôts, cela y ressemble tout de même beaucoup. Ne poussons pas plus loin cette déviance ! Je suis, pour ma part, totalement opposé à une augmentation...
Un point au moins fait l'unanimité : nous sommes totalement opposés à quelque augmentation d'impôt que ce soit, notamment à celle de la CRDS.
Oui, un engagement fort, puisque vous-mêmes ne semblez pas partager pleinement cette position. De plus, la Commission des lois ne saurait violer délibérément une disposition organique. Nous ne pouvons accepter une mécanique qui présenterait de grands risques constitutionnels. La Commission des lois s'assume comme telle.
Cet amendement vise à ajouter, à l'alinéa 7 de l'article, le mot « valorisation » après les mots « mission de conseil ».
Ma question s'adresse à M. le ministre de l'immigration, Éric Besson. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Nous allons débattre d'une loi sur l'immigration, l'intégration et la nationalité.
Eh oui ! Il y a trois directives européennes
et nous sommes obligés de voter cette loi. (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) En effet, trois directives européennes ne se refusent pas. Par ailleurs, puisque vous avez l'air extrêmement en forme cet après-midi, je vous rappelle qu'une loi similaire a été votée dans tous les pays européens, y compris en Espagne où le gouve...
Très bien !
