Interventions de Claude Birraux

Je remercie M. Jean-François Dhainaut, président de l'AERES, d'avoir accepté de venir nous livrer son analyse de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. M. Jean-François Dhainaut, nous vous avions reçu il y a deux ans pour la présentation de votre rapport d'activité. Aujourd'hui, vous venez de publier un rapport sur les an...

Vous avez réalisé, au cours de ces quatre années, un travail considérable dont le bilan me paraît très positif. Mes questions sont les suivantes : - que sont devenus les anciens comités d'évaluation ? - que penser de la complexification des structures au regard de l'objectif de lisibilité de la recherche ? - quels sont les premiers résultat...

Je vous remercie, Monsieur le Président, pour ces échanges très intéressants et vous renouvelle mes félicitations pour l'importance du travail réalisé.

Nous allons procéder à l'examen du rapport de M. Roland Courteau.

On doit remercier Roland Courteau pour ce rapport très complet, ayant nécessité un peu plus de deux ans d'efforts. J'ai noté avec intérêt que l'instrument satellitaire peut être utilisé pour détecter les rejets illicites et pour surveiller d'autres types de pollution. J'adhère aux observations du rapporteur sur la mobilisation de la recherch...

Notre Office est habitué à traiter, lors de ses auditions publiques, les sujets les plus divers, et à recevoir, dans ce cadre, des spécialistes de disciplines elles-mêmes des plus variées. L'audition du 8 mars dernier, intitulée « Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares » n'a pas dérogé à cette forme d'éclectisme, puisqu'...

Il m'apparaît très opportun que le Parlement se saisisse en amont de ce sujet émergent. Je souhaiterais savoir si les travaux de la biologie synthétique permettront de remplacer la chimie du carbone et s'ils sont en mesure de prévenir la dissémination des produits qui en résultent. S'agissant de l'association VivAgora, j'apprécie notamment le...

La stratégie nationale de recherche et d'innovation (SNRI), sur laquelle l'Office a été consulté au moment de sa mise en place en 2009, préconise une meilleure coordination des organismes traitant des mêmes thématiques. Pour la mise en application de ce principe, cinq alliances se sont créées d'avril 2009 à juin 2010, AVIESAN pour la santé, ANC...

Il conviendrait certainement de réaliser un bilan global du gain en efficacité obtenu suite à l'ensemble des réorganisations effectuées depuis la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006. J'observe néanmoins que la manière de faire fonctionner les structures joue un rôle important, selon que l'on applique simplement la lettre ou, au ...

L'ordre du jour appelle la désignation de deux sénateurs membres de l'Office pour siéger en qualité de membres titulaires : - d'une part, en application des articles L. 531-4-1 et R. 531-12 du code de l'environnement, au sein du Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies (HCB), en remplacement de M. Jean-Claude Et...

Plus généralement, j'attends les résultats de l'étude entreprise par le Sénat sur les représentations dans les organismes extra-parlementaires. Nous pourrons ensuite repasser au crible de ce que le Sénat aura proposé l'ensemble de nos représentations dans des organismes extra-parlementaires. Par ailleurs, il serait utile que nos délégués dans ...

Je suis heureux d'accueillir M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) et je le remercie de se prêter à cette audition dont le rythme est maintenant annuel. La CNIL joue un rôle crucial dans la protection du citoyen, de sa vie privée, de ses libertés, dans une ère du tout numérique où le droit ...

Mes questions sont les suivantes : - A propos du « Pass Navigo » anonyme, avez-vous obtenu des résultats auprès de la RATP ? - Avez-vous des outils permettant de contrôler les informations recueillies par les sites Internet ? - Quel regard portez-vous sur les réseaux sociaux ? Comment instaurer le droit à l'oubli ? - Disposez-vous de pouvoi...

Qu'en est-il des croisements de fichiers, par exemple en cas d'épidémie ?

Je vous remercie infiniment pour ce débat passionnant, qui confirme que notre société est en proie à une perte de repères et de relations sociales.

La publication de notre rapport d'évaluation du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) marque un double anniversaire pour les travaux que l'Office a consacré à la question de l'énergie nucléaire. D'abord, vingt ans nous séparent de la publication des deux premiers rapports de l'Office sur cette question : le 14 dé...

Comme l'a indiqué Christian Bataille, les progrès accomplis par le dernier PNGMDR sont satisfaisants. Cela signifie que le groupe de travail pluraliste qui participe à l'élaboration du PNGMDR fonctionne également de façon satisfaisante. Toutefois, plusieurs associations nous ont fait part des difficultés qu'elles avaient rencontrées dans le fo...

Je veux ajouter que notre mission en Russie nous a permis de constater la très forte volonté de Rosatom de collaborer avec la France sur ces recherches. Sur le stockage, la France est l'un des premiers pays à s'être dotés de centres de stockage pour leurs déchets radioactifs à vie courte : dès 1969, pour les déchets faiblement et moyennement ra...

Pour compléter les propos de Christian Bataille sur la concurrence internationale, je crois utile de rappeler que Rosatom construit actuellement dix centrales dans le monde et en a onze en commande. De plus, Rosatom peut former jusqu'à quatre mille opérateurs, russes ou étrangers, par an. La loi du 28 juin 2006 prévoit que l'autorisation de co...

Il est grand temps que tout le monde se mette autour de la table et que chacun n'oublie pas les termes de la loi de 2006 qui confie la mission du stockage à l'ANDRA. Il est dit dans un autre article que l'ANDRA propose au ministre chargé de l'énergie une évaluation des coûts afférents à la mise en oeuvre des solutions de gestion à long terme d...