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Interventions en commissions de Claude Birraux


536 interventions trouvées.

, a rappelé que, lors de la présentation de son étude de faisabilité, le rapporteur avait souhaité étendre l'étude à la sécurité des ouvrages hydrauliques, alors que la saisine portait sur les seuls barrages. Le rapporteur, après avoir rappelé que la saisine de l'Office avait été consécutive à la publication d'un article de « Capital » en févr...

, après avoir félicité le rapporteur pour la qualité de ses travaux et la présentation pédagogique de ceux-ci, a posé une question sur les compétences exercées par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) dans le domaine étudié.

, a accueilli les membres de la CNE en observant qu'elle présentait son premier rapport d'évaluation sur une année pleine depuis son renouvellement en 2007. Il a noté que le rapport comportait un chapitre faisant un bilan des expériences étrangères, comme la loi du 28 juin 2006 le prévoyait, et qu'un autre chapitre s'efforçait de structurer la...

, a indiqué que le processus de mise en place de la « Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des installations nucléaires de base et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs », instituée par l'article 20 de la loi du 28 juin 2006, poursuivait son cours à l'initiative du Gouvernement, dés...

, s'est interrogé sur les perspectives d'amélioration du conditionnement des effluents liquides que pourrait offrir le recours aux géopolymères mis au point par le professeur Davidovitz. Il a évoqué l'assainissement ainsi réalisé des mines d'uranium de la société Wismut en ancienne RDA, notamment à Aue, en Saxe.

a annoncé que l'Office avait été saisi, par le Bureau de l'Assemblée nationale, d'une étude sur « les conséquences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile ».

, après avoir souligné la qualité du travail accompli par la rapporteure et suggéré que le rapport soit présenté à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale étant à l'origine de la saisine de l'office , a formulé deux observations : - La recherche pluridisciplinaire doit être stimulée et, à l'insta...

après avoir accueilli les représentants de l'ICANN et de l'AFNIC, puis présenté l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, a rappelé que celui-ci avait organisé, en décembre 2005, à la suite du sommet mondial sur la société de l'information qui s'était tenu à Tunis, une audition publique ouverte à la presse s...

a demandé quels avaient été les progrès réalisés depuis le sommet de Tunis, en notant que lors de l'audition publique organisée par l'OPECST en 2005, plusieurs critiques avaient été adressées au mode de gestion de l'Internet, notamment une sécurité insuffisante, l'absence de multilinguisme, un déséquilibre dans l'affectation régionale des noms ...

a posé deux questions sur le risque de pénurie d'adresses IP (Internet Protocol) à l'horizon 2010 et sur l'Internet des objets. Concernant le risque de pénurie des adresses Internet, M. Peter Dengate Thrush, président du Board de l'ICANN, a rappelé que la version initiale autorisait 4 milliards d'adresses, qui seront épuisées d'ici 2010 en ra...

après avoir remercié les représentants de l'ICANN et de l'AFNIC, a souligné la nécessité d'associer les parlementaires des différents États aux réflexions de l'ICANN et à la gouvernance d'Internet, afin de donner une légitimité démocratique aux décisions prises.

, a souligné l'importance de la microélectronique dans le développement de la domotique et des nouvelles pratiques médicales. Il a également insisté sur le rôle des normes dans la compétition internationale. Après avoir présenté le modèle de l'IMEC fondé sur une coopération internationale et le partage des résultats de la recherche, il s'est in...

a rappelé le rôle central du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) dans la recherche française, dans un contexte de réforme et la préparation du plan stratégique de l'organisme à l'horizon 2020.

, s'est alors interrogé sur la coordination avec l'INSERM dans le domaine des sciences de la vie, évoquant l'exemple du refus d'une équipe du CNRS à participer à une collaboration sur la thématique de la vision, sur la gestion des grands équipements et sur le caractère effectivement multidisciplinaire de l'évaluation si l'examen par spécialité ...

, rappelant l'exemple de blocage INSERM-CNRS déjà évoqué, a demandé quelle était l'appréciation qu'on pouvait porter sur l'application des nouvelles règles de gouvernances des universités.

a introduit son exposé en considérant que la convention entre la France et l'Italie marquait l'aboutissement de la réflexion engagée au lendemain de la catastrophe du Tunnel sous le Mont-Blanc. Il a rappelé qu'à son ouverture en 1965, le tunnel du Mont Blanc bénéficiait des conditions de sécurité les plus élevées et des meilleures techniques d...

a indiqué que Mme Michèle Froment-Védrine avait demandé à être entendue pour présenter le bilan de sa direction générale de 2002 à 2008 et le rapport d'activité 2007 de l'Agence. Il a observé que la création de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE), devenue en 2005 l'Agence française de sécurité sanitaire de l'envir...

après avoir remercié Mme Michèle Froment-Védrine de s'être exprimée ouvertement devant l'Office en dressant un bilan sans concession des travaux de l'AFSSET, a observé que la multiplication d'agences était révélatrice de la faiblesse chronique de la Direction générale de la santé et que, si les moyens nécessaires n'étaient pas donnés aux agence...

ayant évoqué les travaux annoncés sur les lignes à haute tension, Mme Michèle Froment-Védrine a indiqué que la saisine éventuelle de l'AFSSET sur cette question n'était pas encore confirmée.

ayant demandé que les notes établies par l'AFSSET puissent être communiquées à l'OPECST, Mme Michèle Froment-Védrine a indiqué qu'elle ne voyait personnellement aucun inconvénient à ce que de telles notes soient communiquées aux parlementaires, mais rappelé que les activités de l'AFSSET étaient encadrées par un protocole de conduite de l'expert...