Interventions en commissions de Claude Birraux

a rendu hommage, en préambule, à la contribution aux travaux de l'Office des six membres démissionnaires du Conseil scientifique : Mmes Annie Cazenave et Annie Sugier, MM. Daniel Cariole, Pierre Castillon, Jean-Claude Lehmann et Jean Jouzel. Il s'est déclaré heureux de la poursuite de la collaboration avec les autres membres du Conseil scientif...

a ensuite rappelé la mission d'assistance, d'expertise et de proposition des membres du Conseil scientifique auprès des membres de l'Office. Celle-ci s'exerce lors des réunions du Conseil, au cours desquels les premiers peuvent suggérer des thèmes d'études et les seconds solliciter des avis sur des sujets particuliers, ainsi que cela fut le cas...

a ensuite informé les participants du dépôt, à l'Assemblée nationale, par lui-même et douze membres de l'Office co-signataires, d'une proposition de loi tendant à créer, au sein de l'Office, un Conseil sociétal. Cette proposition de loi apparaît de nature à créer une nouvelle dynamique à l'heure où les faiblesses du dispositif français relatif ...

a enfin demandé aux nouveaux membres du Conseil de se présenter.

a remercié M. Bruno Révellin-Falcoz pour sa proposition et a rappelé la publication, en 1997, par M. Claude Huriet, ancien sénateur, d'un rapport sur ce même sujet, intitulé : « Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société ».

s'est interrogé sur les implications éthiques de ces évolutions, notamment en matière de responsabilité individuelle et sociale, le monde numérique devenant un espace dans lequel l'expertise scientifique semble relativisée, voire remise en cause, aux yeux du grand public.

a répondu qu'il interrogerait à ce sujet la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche à l'occasion d'une prochaine réunion du Haut conseil de la science et de la technologie.

a convenu de l'actualité de cette préoccupation qui constitue également un problème d'ordre sociétal.

a confirmé la difficulté d'impliquer les médias dans l'organisation des débats publics. Il est revenu, à ce sujet, sur les problèmes rencontrés dans le passé pour obtenir leur participation à l'audition organisée par l'Office sur le principe de précaution.

a indiqué que le Comité d'évaluation et de contrôle, créé par une récente réforme de l'Assemblée nationale, a confié une étude sur le principe de précaution à deux députés, l'un de la majorité, l'autre de l'opposition, à l'identique de la pratique instituée par l'Office. Il a rappelé qu'une audition publique sur ce même thème, organisée, en 200...

a évoqué, sur le même sujet, la campagne extrêmement violente de dénigrement dont a été victime l'ancien maire d'Auxon, commune candidate à une étude géologique sur l'implantation d'un centre de stockage de déchets de faible activité.

a confirmé la complexité de l'organisation du grand emprunt.

a observé que la première étude mentionnée pourrait, compte tenu de sa complexité, faire l'objet d'une collaboration avec une institution scientifique, comme cela a été le cas dans le domaine de l'épidémiologie avec l'Académie de médecine. Sur le second sujet proposé, il a rappelé l'existence du rapport, datant de 2005, de MM. Christian Cabal e...

a proposé d'organiser une audition publique ouverte à la presse concernant ce problème.

a convenu du caractère parfois émotionnel de certaines décisions politiques prises, sous la pression des médias, dans l'urgence. Il a estimé que les décideurs se devaient d'adopter une démarche rigoureuse, fondée sur l'analyse scientifique, tel que pratiqué par les membres de l'Office avec l'appui du Conseil scientifique, afin de s'abstraire de...

a signalé que l'Office avait déjà pris en compte cette préoccupation, ainsi que l'illustrent les préconisations du rapport de l'Office sur les énergies renouvelables, publié en 2001, concernant la création de filières intégrées pour leur développement, et l'amendement relatif à la création d'un plafond de CO2 pour les constructions neuves, dépo...

a répondu qu'il serait plutôt envisageable de rédiger sur ces sujets des notes de l'Office ou un rapport.

s'est déclaré ouvert à des travaux communs de l'Académie des technologies et de l'Office parlementaire. Il a conclu la réunion du Conseil scientifique en remerciant les participants et en les félicitant pour la richesse de leurs interventions.

a rappelé que l'Office a été saisi de cette demande d'étude par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, et que les deux rapporteurs, M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, ont présenté en février dernier un rapport d'étape.

a posé plusieurs questions sur l'attitude de la direction générale de la santé, la manière dont les travaux de l'Office et ceux des commissions d'enquête pourraient améliorer l'information du Parlement, et la façon d'aboutir à une communication plus crédible. Il a demandé des précisions sur les techniques de simulation, les réactions de l'OMS q...