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Je n'aime pas faire cela mais le cosignataire étant d'accord, je le retire. (L'amendement n° 212 est retiré.) (L'article 8, modifié par les amendements adoptés, est adopté.)
Chat échaudé craint l'eau froide ! Je me demande si cet amendement est présenté au bon endroit parce que, lors de l'examen en commission, il avait été reporté à l'article 49. M. le rapporteur m'avait alors répondu qu'il n'avait pas la maîtrise technique du sujet et avait proposé que la discussion se fasse en séance avec le ministre. J'ai suppo...
Je vais donc le défendre, monsieur le président.
Je me suis permis un préalable car le ministre a repoussé mon précédent amendement au motif qu'il n'était pas à la bonne place. J'en viens à l'amendement 215. Dans les zones économiques exclusives et sur le plateau continental, les gisements d'hydrocarbures sont dispensés de la redevance spécifique du code minier à laquelle sont soumis les gis...
Monsieur le rapporteur, j'apprécie sincèrement votre franchise. Cela étant, vous m'avez déjà répondu en commission que vous manquiez de la compétence technique nécessaire. La souplesse intellectuelle que vous démontrez dans la discussion de ce texte prouve que vous auriez pu acquérir cette compétence en vous faisant expliquer les choses. En tou...
Je demande la parole pour un rappel au règlement concernant le traitement réservé à cet amendement.
Monsieur le ministre, vous avez dit qu'une disposition fiscale n'avait pas sa place dans ce texte. Pourtant, nous ne nous privons pas de discuter d'éco-fiscalité ! Je veux bien admettre que vous demandiez un peu de temps pour aller au fond de la question, mais j'ai du mal à croire que toute compétence vous fasse défaut, ainsi qu'au rapporteur,...
Non, monsieur le président. (L'amendement n° 215 est retiré.)
Les propos de nos invités étaient plutôt une instruction à charge, à l'exception notable de celle de Jean-Claude Gayssot. Ils sont tout à fait intéressants pour nous car ils nous aident à réfléchir : nous tenons à entendre des points de vue différents. Mme Chandernagor, qui mène ce combat depuis plusieurs années, demande que le Parlement s'en ...
Cela lui a bien profité !
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, chers collègues, j'avais prévu de consacrer la moitié de mon intervention à des sujets d'ordre général, tels que les déchets nucléaires, déclarés hors la loi en tout cas hors la vôtre , leur neutralisation ; leur enfouissement ; le financement de la recherche par les bénéfices de la filière...
Vous semblez être dérangé par cette concentration à l'article 49.
Mais parce que l'intervention, hier, du ministre d'État était à la fois sincère, émouvante et argumentée, je suis sûre qu'il peut convenir qu'en la matière les outre-mer auraient dû occuper une place centrale. C'est simplement une question de logique et de cohérence. En tout état de cause, peut-être mon intervention montre-t-elle là son efficac...
Oh ! Je n'ai aucun mérite à ce qui se passe : c'est simplement la réalité de la géographie.
Monsieur le président, j'espère que vous déduisez les interruptions de mon temps de parole.
Madame la secrétaire d'État, les résolutions de votre ministère ne seront efficaces que par rapport à l'action du Gouvernement. Pour en revenir à la Guyane, n'en déplaise à mes chers collègues de l'UMP, lorsque la ministre de l'intérieur échoue j'en suis désolée, c'est le cas à assurer la sécurité des habitants dans le territoire du parc, ...
Je vais le faire, monsieur le président, mais permettez-moi auparavant de saluer et de remercier le président Ollier qui, par esprit d'ouverture et de dialogue sans doute, a permis que, dans l'ambiance studieuse et cordiale de la commission, soit projeté un documentaire présentant le parc amazonien de Guyane, dont l'enjeu est colossal. Il mesur...
Décidément, c'est une obsession ! Je ne vous demande pas de déclaration d'amour ! (Sourires.)
Je vais demander des droits d'auteur ! (Sourires)
J'ai porté un jugement sévère sur leur non-pérénisation parce que, justement, leurs résultats