Interventions en hémicycle de Christian Paul
2911 interventions trouvées.
Cela ne changera rien aux problèmes de l'économie de la culture, cela ne ramènera pas un euro en faveur de la création. Madame la ministre, vous devriez avoir à coeur de dénouer ce malentendu historique plutôt que de lui rajouter une séquence supplémentaire.
Vous êtes, encore une fois, en train de faire perdre beaucoup d'années à la culture, à l'exception culturelle française. C'est pour cela que nous ne pouvons vous suivre. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
En plus, cela aurait créé des emplois !
Très juste !
Mais vos solutions sont fausses et inapplicables ! Vous dites la même chose depuis quatre ans, c'est long !
Sans compter tous ceux qui les recevront à tort !
Ça ne va pas intéresser M. Lefebvre !
L'amnésie !
Quelle naïveté !
Ce sera un sport national !
Un fiasco total !
Vous n'avez pas écouté M. Bloche, monsieur le président.
Lesquels ?
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Comme nombre de mes collègues, j'ai été intéressé et impressionné par la démonstration que vient de faire M. Tardy, qui a le mérite de donner un aspect très concret à notre débat. Comme il l'a dit, il y aura des mails fictifs de mise en garde et, dès lors, des infractions fictives. De la même façon que M. Tardy propose d'envoyer à Mme Albanel u...
J'interviendrai exclusivement sur le sous-amendement, monsieur le président.
Il sera peut-être même voté. Sans doute certains collègues ont-ils déjà entendu ce que je vais dire, mais ceux qui viennent de nous rejoindre doivent l'entendre au moins une fois ! (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) L'amendement pose le problème de l'arbitraire de la Haute autorité. Il est intéressant de le relire, et plus encore d'é...
La loi pourrait prévoir une modulation. Sur quels critères le juge saisi se décidera-t-il, dès lors que la loi ne fixe aucun critère ? Sur le volume téléchargé ? Dans ce cas, que Mme la ministre nous réponde précisément en renvoyant au décret la détermination d'une sorte de zone de tolérance, puisque certains téléchargements erratiques pourraie...
Non, c'est la réalité !
Dans les parcs et jardins !
