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Et on ne peut pas le vendre !
Tout cela relève du décret ! Faisons attention, monsieur Le Déaut, à ne pas nous enfermer dans un carcan, et laissons-nous le maximum de souplesse pour obtenir les compétences et qualités requises.
Très bien !
Cela risque de faire beaucoup (Sourires.)
On entend parler régulièrement ni M. Peiro, M. Mamère n'en sont à cela près de contamination. Il faut appeler les choses par leur nom : il s'agit d'une pollinisation et en aucun cas de contamination.
Cela vous dérange que j'émette un avis différent du vôtre ?
Acceptez que je m'exprime. À partir de là, quelles que soient les méthodes de fécondation d'une plante, qu'elle soit liée aux OGM ou à d'autres méthodes de fécondation, le maïs reste du maïs.
De la moutarde reste de la moutarde. (Rires sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Monsieur Peiro, vous savez pertinemment qu'il n'y a aucune possibilité sur un produit transformé, sur du lait ou sur du miel, par exemple, de déceler quelque trace que ce soit. Les études, qu'elles viennent de l'OMS ou de n'importe que...
Menteur !
Nous sommes d'accord !
Rien n'est caché ! Vous voudriez fournir une information dont nous ne disposons pas !
On ne peut pas savoir !
Et le lait, et le fromage ? C'est sans fin !
C'est des semences OGM que parle le texte !
La diversité vous gêne ?
Je voudrais m'exprimer contre ces amendements, excessivement réducteurs. En effet, vous ne ciblez que les apiculteurs, les agriculteurs biologiques, ceux dont les productions sont sous signe de qualité ou sans organismes génétiquement modifiés. Tout d'abord, l'organisation que vous visez, appelons-la par son nom, la FNSEA et j'informe au pas...
qui n'auraient pas la possibilité de justifier légitimement la présence en leur sein des représentants des différents secteurs que vous évoquez dans vos amendements, mes chers collègues. Vous risquez d'aller à l'encontre de l'objectif que vous souhaitez atteindre.
Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, vous avez vu le souci du Gouvernement d'y faire participer un éventail le plus large possible et d'entendre tout le monde. Avec cet amendement, vous êtes en train de resserrer l'éventail, et d'écarter volontairement des agriculteurs.
Si vous voulez me répondre, madame Billard, demandez la parole, mais ne criez pas ainsi. Nous sommes dans l'hémicycle, pas sur un marché !
Ce n'est pas ce qui est écrit dans ce projet de loi !