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Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

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Rapports de Christian Bataille

8 rapports signés

15/12/2011 — Rapport N° 4097 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'avenir de la filière nucléaire en France

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

30/06/2011 — Rapport N° 3614 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir)

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

19/01/2011 — Rapport N° 3108 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national triennal de gestion des matières et déchets radioactifs

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

01/06/2010 — Rapport d'information N° 2553 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur La situation dans le Caucase du sud

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

21/01/2010 — Rapport N° 2141 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs?

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

06/07/2009 — Rapport N° 1791 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde sur le transfèrement des personnes condamnées

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

30/03/2009 — Rapport N° 1493 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

Rapporteur pour l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

10/02/2009 — Rapport N° 1427 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (protocole III)

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

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