Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Les temps de parole restant pour la discussion de ce texte sont de huit heures vingt-deux pour le groupe UMP, ne...
La parole est à M. Laurent Fabius. Dans le cadre du temps programmé, la durée de son rappel au règlement sera décomptée du temps restant au groupe SRC.
Mes chers collègues, permettez-moi de vous faire remarquer que vous ne pouvez, d'un côté, reprocher aux orateurs de l'UMP de ne pas s'exprimer et, de l'autre, crier lorsqu'ils s'expriment ; le minimum serait de les écouter. La parole est à Mme Danielle Bousquet.
Monsieur Roy, je vous rappelle simplement que nous sommes dans une discussion générale et que bon nombre des orateurs de votre groupe, comme ceux de l'UMP, sont partis après être intervenus.
Mes chers collègues, nous avions envisagé de lever à une heure du matin, mais je constate que deux orateurs inscrits et encore présents ne se sont pas exprimés. Avec l'accord de M. le secrétaire d'État, je vais leur donner la parole.
Je leur demande seulement d'avoir la gentillesse de s'exprimer pour une durée raisonnable même si nous sommes dans le cadre de la procédure du temps programmé. Si, en plus, M. Roy peut écouter deux orateurs de suite sans dire un mot, ce sera le bonheur absolu ! (Sourires.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps...
La parole est à M. Dominique Perben, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Laurent Fabius.
Monsieur le président Fabius, nous sommes dans le cadre des explications de vote. Vous interviendrez ensuite, si vous le souhaitez. Le règlement est ainsi établi et nous l'appliquons. (Vives exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Bruno Le Roux.
La parole est à M. Patrick Roy, pour le groupe SRC. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP. Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
