Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français
Les interventions de Catherine Vautrin
Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
7 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (n° 2098). La parole est à M. Patrice Calméjane, rapporteur de la commission mixte paritaire.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Maxime Gremetz, pour une durée qui ne peut excéder quinze minutes.
Parce que vous êtes à la fin de votre temps de parole, monsieur Gremetz. Un chronomètre se trouve devant vous ; vous pouvez voir qu'il vous reste trente secondes, puisque vous aviez quinze minutes et que vous venez de parler quatorze minutes trente.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (nos 1696, 1768). La parole est à M. Hervé Morin, ministre de la défense.
La parole est à M. Patrice Calméjane, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Michel Voisin, vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
