Bioéthique

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 3324, 3403). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trois minutes pour le groupe UMP, dont vingt-cinq amendements restent en discussion ; de trois heures pour le groupe SRC, dont trois a...

La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.

Mes chers collègues, vous êtes un certain nombre à avoir demandé une nouvelle fois la parole sur l'article. Monsieur le président de la commission spéciale, je vais évidemment vous donner la parole. Je rappelle simplement que nous sommes en temps programmé mais que cependant, certains d'entre vous vont s'exprimer une deuxième fois sur l'article...

Sur l'article 23, je suis saisie de deux amendements de suppression, nos 4 et 54, qui ont été défendus respectivement par M. Jeanneteau et M. Breton et sur lesquels M. le rapporteur a émis un avis favorable. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Sur l'article 20 ter, supprimé par la commission, je suis saisie d'un amendement n° 19. La parole est à M. Xavier Breton.

Je suis saisie d'un amendement de coordination n° 2 de M. Jean Leonetti. (L'amendement n° 2, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 22 quinquies, amendé, est adopté.)

Mes chers collègues, le débat a été jusqu'à présent très calme et très serein. Il serait bien que nous continuions sur le même ton. Poursuivez, monsieur Vaxès.

Nous en venons à l'examen des amendements. Je suis saisie de deux amendements, nos 56 et 55, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Souchet, pour soutenir ces deux amendements.

L'amendement n° 59 n'est pas en discussion commune. Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 56 et 55 ?

Sur le vote de l'amendement n° 36 rectifié, je suis saisie par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie d'un amendement n° 11. La parole est à M. Olivier Jardé.

Sur le vote de l'article 23, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 11, quel est l'avis de la commission ?

Nous en venons à l'amendement n° 36 rectifié, que vous avez déjà défendu, monsieur le rapporteur. Souhaitez-vous ajouter un commentaire,

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 36 rectifié. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 106 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 73 Contre 33 (L'amendement n° 36 rectifié est adopté.)

En conséquence, l'amendement n° 59 tombe. Je suis saisie d'un amendement n° 57. La parole est à M. Dominique Souchet.

Je suis saisie par M. Leonetti d'un amendement n° 37, de coordination. (L'amendement n° 37, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'article 23 tel qu'il a été amendé. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 114 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 81 Contre 31 (L'article 23, amendé, est adopté.)

La commission a supprimé l'article 24 quinquies A. Je suis saisie de trois amendements, nos 24, 98 et 25, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 24 et 98 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour défendre l'amendement n° 24.

Nous abordons les dispositions relatives à l'outre-mer. Sur l'article 25, je suis saisie d'un amendement n° 120. La parole est à Mme la secrétaire d'État.