Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Poursuivez, monsieur Gaubert : M. le secrétaire d'État s'exprimera en temps utile.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur, veuillez poursuivre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 578. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 777. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert, pour une courte intervention.
Je mets aux voix l'amendement n° 777. (L'amendement n'est pas adopté.)
Sur l'article 24, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Monsieur Dionis du Séjour, je vous indique que l'article 24 ne porte pas sur le prix du livre.
Vous avez d'ores et déjà défendu l'amendement n° 1290 que nous examinerons après l'article 24. Mes chers collègues, ceux d'entre vous qui veulent s'exprimer sur le prix du livre ou les soldes de livres le feront à ce moment-là. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Nous passons à l'examen des amendements. Monsieur Brard, puis-je considérer que vous avez défendu l'amendement n° 784, qui vise à supprimer l'article 24 ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 784. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 1572 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
