Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. le ministre.
Je vous donne acte de vos propos. En conséquence, la suite du débat d'orientation des finances publiques pour 2009 est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du débat d'orientation des finances publiques pour 2009 ; Discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures trente.) Le Direc...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie (nos 842, 908, 895, 905).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant, après l'adoption de l'article 21, aux amendements portant articles additionnels après l'article 21.
Nous commençons par l'amendement n° 1079. La parole est à Mme Annick Le Loch, pour le soutenir.
La parole est àM. Jean-Paul Charié, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 1079. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 356.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 356 est retiré. La parole est à M. Jean-Paul Charié, pour soutenir l'amendement n° 1414 rectifié.
L'amendement n° 1414 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 1078.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
