Interventions en hémicycle de Catherine Génisson
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail (nos 1096, 1107, 1106, 1108).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 495 à 515 portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Alain Vidalies.
Votre amendement porte le numéro 496, monsieur Vidalies. Il s'est produit un petit incident technique, auquel il va être remédié très rapidement.
La parole est à M. Jean Mallot.
Votre amendement porte le numéro 505.
La parole est à M. Marcel Rogemont. Vous ne verrez certainement pas d'objection à vous contenter d'une brève intervention, monsieur Rogemont, dans la mesure où vos collègues ont déjà longuement défendu leurs amendements identiques ?
Il porte le numéro 502, monsieur Rogemont. Je vous invite à conclure, car vous avez épuisé votre temps de parole.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 4 rectifié et 1476 à 1497, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. Les amendements nos 1476 à 1497 sont identiques. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
Levez-vous le gage de l'amendement n° 4 rectifié, monsieur le ministre ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. ((Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Je suis saisie d'un amendement n°1513 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
