Les amendements de Bernard Depierre pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, chers collègues, si la France a fait un sans-faute dans son plan de relance (Murmures sur les bancs du groupe SRC.) , aujourd'hui, il nous faut également faire un sans-faute dans la sortie de crise et dans la trajectoire de retour progressif à l'équilibre. Ce sans-faute passe, à l...
Cette baisse apparente doit pourtant être relativisée au regard de plusieurs éléments. La suppression anticipée de l'exonération du droit à l'image collective des sportifs, suite à des amendements dont je ne partageais pas l'objectif
et votés par des parlementaires qui n'ont peut-être pas compris qu'il ne s'agissait pas d'une niche fiscale
mais d'un élément favorable aux clubs qui, par cette mesure, pouvaient conserver leurs joueurs, représente 25 millions d'euros.
En outre, 16 millions d'euros de fonds de concours provenant du CNDS compléteront le financement des fédérations sportives. Si l'on neutralise l'effet de ces mesures, exposées dans mon rapport, la diminution des crédits de paiement inscrits au programme « Sport » atteint, en fait, 1,8 %. Après avoir dressé ce tableau d'ensemble, permettez-moi ...
lancé par Jean-François Lamour et poursuivi depuis trois ans, qui aura permis de voir sortir de terre un nouveau bâtiment ultramoderne utilisé par plusieurs sports tels que l'escrime, la lutte, la gymnastique, le taekwondo, jouxté par un terrain de hockey en synthétique. En outre, on notera la réhabilitation totale des bâtiments de la zone nor...
À la suite de ces événements, se sont tenus, à la demande du Président de la République, des états généraux du football. Peut-être pourrez-vous nous indiquer, madame la ministre, quelles sont les conclusions de ces états généraux. Le législateur devra-t-il intervenir, afin de permettre la mise en oeuvre de ces conclusions ? Je veux, par ailleu...
J'insiste, une nouvelle fois, pour que la représentation nationale étudie la proposition de loi que nous avons déposée avec plusieurs collègues sur ce sujet. Mercredi soir, à Auxerre, 1 000 gendarmes et policiers étaient présents pour AJ Auxerre-Ajax. Pour le derby, qui n'en est pas un, Paris-Marseille, match à haut risque, 2 000 policiers sero...
L'autre point sur lequel je souhaite insister concerne la solidarité financière entre sport amateur et professionnel qui s'établit selon des modalités souvent définies par un protocole financier. Or le sport professionnel et je ne pense pas seulement au football, mais à la totalité des sports collectifs traverse une crise économique préoccu...
