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ème
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Rapports de
Bernard Depierre
6 rapports signés
12/10/2011 — Avis N° 3806 (Tome XI) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
18/03/2011 — Rapport N° 3203 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
14/10/2010 — Avis N° 2859 (Tome XI) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
13/07/2010 — Rapport d'information N° 2711 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les grandes infrastructures sportives
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
12/06/2008 — Rapport N° 948 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
22/04/2008 — Rapport N° 818 de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi, après déclaration d'urgence, relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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