Interventions de Bernard Accoyer
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Merci, monsieur le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Jacqueline Maquet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures quinze.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2012. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 516 Nombre de suffrages exprimés 513 Majorité absolue 257 Pour l'adoption 315 Contre 198 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq, sous la présidence de Mme Laurence Dumont.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La parole est à M. Christian Bataille, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Monsieur Ferrand, je vous en prie !
La parole est à M. le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. Francis Saint-Léger, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
