Interventions de Bernard Accoyer
20333 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à seize heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi de MM. Alain Vidalies, Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues relative à l'amélioration de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles (nos 3792, 3922). Jeudi dernier, le Go...
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Alain Vidalies, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR.
D'ores et déjà, je fais annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour le groupe UMP.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 419 Nombre de suffrages exprimés 404 Majorité absolue 203 Pour l'adoption 149 Contre 255 (La proposition de loi n'est pas adoptée.)
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi de Mme Michèle Delaunay, M. Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant, d'un conjoint ou d'un parent proche (nos 3793, 3923). J...
Au titre des explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à Mme Michèle Delaunay.
Pour le groupe GDR, La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Sur le vote de l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisi d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Philippe Folliot.
Pour le groupe UMP, la parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 376 Nombre de suffrages exprimés 374 Majorité absolue 188 Pour l'adoption 374 Contre 0 (La proposition de loi est adoptée.)
