Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à M. Marcel Rogemont.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 91. (L'amendement est adopté.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 92 et 468. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 92.
La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 92 et 468. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 93 et 382. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 93.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 382.
Le nombre de rapports devient décidément important. (Sourires.) Monsieur le rapporteur général, souhaitez-vous ajouter quelque chose ?
Les amendements nos 93 et 382 sont retirés. Je suis saisi d'un amendement n° 466. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.
Quel est l'avis de la commission saisie au fond.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je mets aux voix l'amendement n° 466. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 467. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 467 est retiré.
