Interventions en hémicycle de Bernard Accoyer
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L'ordre du jour appelle la prestation de serment des six juges titulaires de la Cour de justice de la République et de cinq juges suppléants. M. Garraud m'a fait savoir qu'il ne pouvait être présent aujourd'hui. Sa prestation de serment aura lieu ultérieurement. Aux termes de l'article 2 de la loi organique sur la Cour de justice de la Républ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt, est reprise à seize heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Madame, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues (Mmes et MM. les députés, ainsi que les membres du Gouvernement, se lèvent), c'est avec beaucoup de tristesse que nous avons appris la mort, le 3 juin dernier, de notre collègue et ami Paul-Henri Cugnenc. Député, professeur de médecine, viticulteur, Paul-Henri Cugnenc était un homme de ...
Mesdames et messieurs ; je vous demande maintenant d'observer une minute de silence. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, observent une minute de silence.)
Je vous remercie.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement sur les régimes spéciaux de retraite et le débat sur cette déclaration.
Dans un souci d'ouverture c'est d'actualité (Sourires)
et d'apaisement, et afin que le débat se déroule dans les meilleures conditions, je donne la parole à M. Jean-Claude Sandrier, pour un rappel au règlement.
Non, pas avant que le Gouvernement ne se soit exprimé. Je le fais donc à titre dérogatoire et exceptionnel.
La parole est à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité.
Monsieur le ministre, vous avez la parole.
Nous allons maintenant entendre les premiers orateurs des groupes. Au nom du groupe de l'Union pour un mouvement populaire, la parole est à M. Denis Jacquat.
Veuillez conclure, monsieur Jacquat.
La parole est à Mme Marisol Touraine. Le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche m'a fait savoir que M. Pascal Terrasse abandonnait son temps de parole. Mme Touraine disposera donc de vingt minutes.
