Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
5 interventions trouvées.
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a décidé d'inscrire à l'ordre du jour du mardi 6 décembre un débat préalable au Conseil européen, à la place des questions au Gouvernement, et la proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur le projet de rénovation de la ligne A du RER, à la fin de l'ordre du jour de l'apr...
Mes chers collègues, à la demande de la commission des affaires sociales, le débat sur le fonctionnement de l'hôpital, qui avait été inscrit à la séance du jeudi 3 février après-midi sur son initiative, est retiré de l'ordre du jour.
En tout état de cause, la conférence des présidents sera à nouveau saisie de cette question de l'inscription du débat et veillera, puisque c'est la raison de ce report, à ce que le moment convienne et que les conditions pour un débat de qualité puissent être réunies.
Mes chers collègues, je vous informe que la Conférence des présidents propose de modifier comme suit l'ordre du jour de cette semaine et de la semaine prochaine : Mercredi 20 janvier, la discussion de la proposition de loi sur la vente à distance commencera à 21 heures 30. Mardi 26 janvier, le débat sur l'exécution des décisions de justice pé...
Mes chers collègues, le Gouvernement m'a fait savoir que les séances prévues le vendredi 23 mai étaient supprimées. Acte est donné de cette communication.
