Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Serge Poignant, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 492 Nombre de suffrages exprimés 471 Majorité absolue 236 Pour l'adoption 466 Contre 5 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 1442, 1692). La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. André Chassaigne pour trente minutes au maximum.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125) La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement sur le Grenelle de l'environnement et le débat sur cette déclaration. La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.
