Organismes génétiquement modifiés

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente, est reprise à dix-huit heures trente-cinq.)

La séance est reprise. Mes chers collègues, j'appelle de votre part quelques secondes d'attention. Je vous demande maintenant de quitter l'hémicycle. Nous reprendrons le débat dans un quart d'heure et dans le calme. (Les députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine scandent...

La séance est reprise. Mes chers collègues, nous traitons d'un sujet complexe, difficile, et il est bien naturel que nos débats se déroulent dans un climat

où la passion affleure à chaque instant. Je sais bien qu'elle trahit l'intérêt que nous portons tous à nos travaux, l'attachement de chacun pour ses convictions et toutes sont respectables. Je veux cependant appeler à la mesure, dans les propos comme dans les attitudes. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement p...

Mes chers collègues, je vous rappelle que nous allons procéder au scrutin public sur la question préalable demandé par le groupe de l'UMP. Afin de permettre à chacun de regagner sa place, le scrutin sera ouvert dans deux minutes.

Vous parlerez après le scrutin, mon cher collègue. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)

Je vous en prie, mes chers collègues ! Ayez un minimum de dignité ! Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur la question préalable. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 322 Nombre de suffrages exprimés 322 Majorité absolue 162 Pour l'adoption 10 Contre 312 L'Assemblée nationale n'a pas adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Afin d'organiser la suite du débat, je demande aux groupes de bien voulo...

C'est la présidence qui régit les temps de parole. Mme Batho dispose du temps du premier orateur socialiste, qui a renoncé à intervenir. Nous vous écoutons, madame.

Dans les explications de vote sur l'ensemble du projet de loi, la parole est à M. Marc Laffineur, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

Sur le vote de l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Dans la suite des explications de vote sur l'ensemble du projet de loi, la p...

Vous n'êtes pas inscrit pour une explication de vote, monsieur Chassaigne. Je vous donne cependant la parole, pour cinq minutes. (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

Monsieur Chassaigne, vous avez dépassé votre temps de parole de deux minutes. (Mmes et MM. les députés du groupe de la Gauche démocrate et républicaine et du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche se lèvent et applaudissent longuement M. Chassaigne.) Mes chers collègues, nous en arrivons au vote sur l'ensemble.

Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 533 Nombre de suffrages exprimés 510 Majorité absolue 256 Pour l'adoption 289 Contre 221 L'ensemble du projet de loi est adopté. (Vifs applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 719, 746). Avant de passer aux explications de vote, je donne la parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du d...

Nous en venons aux explications de vote sur l'ensemble du projet de loi. Les orateurs, qui s'expriment chacun pour un groupe, disposent de cinq minutes. La parole est à M. Germinal Peiro, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Mes chers collègues, je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 518 Nombre de suffrages exprimés 477 Majorité absolue 239 Pour l'adoption 249 Contre 228 Le projet de loi est adopté. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre. Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, ...

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinq, sous la présidence de M. Rudy Salles.)