Amendement N° 718 (Retiré)
Grenelle de l'environnement
Discuté en séance le 14 octobre 2008
Déposé le 7 octobre 2008 par : M. Brottes, M. Tourtelier, M. Letchimy, M. Duron, M. Le Bouillonnec, M. Bono, M. Plisson, Mme Massat, M. Le Déaut, M. Peiro, Mme Lepetit, M. Gaubert, Mme Fioraso, Mme Le Loch, Mme Erhel, Mme Gaillard, M. Chanteguet, M. Lesterlin, M. Mesquida, M. Bascou, Mme Got, Mme Quéré, Mme Darciaux, Mme Coutelle, Mme Batho, Mme Lignières-Cassou, Mme Filippetti, M. Philippe Martin, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers gauche.
Projet de loi N° 955 de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Article 9
Compléter l'alinéa 2 par la phrase suivante :
« Le développement du transport par câble s'inscrit dans ce cadre ».
Exposé Sommaire :
Cet amendement vise à reconnaître la place du transport par câble dans la recherche de réduction des nuisances et de l'impact environnemental des modes de transports.
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