Amendement N° 1782 rectifié (Adopté)
Grenelle de l'environnement
Discuté en séance le 16 octobre 2008
Déposé le 13 octobre 2008 par : M. Letchimy, M. Lurel, M. Manscour, Mme Taubira, Mme Jeanny Marc, Mme Berthelot, M. Lebreton, M. Fruteau, Mme Girardin, M. Jalton, M. Tourtelier, M. Brottes, M. Lesterlin, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers Gauche.
Projet de loi N° 955 de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Article 49
À l'alinéa 8, substituer au mot :
« médicinales »
les mots :
« et autres espèces médicinales ».
Exposé Sommaire :
Il s'agit de ne pas exclure les organismes autres que les plantes de la pharmacopée. Les animaux sont aussi producteurs de molécules intéressant la médecine, tels que les éponges ou serpents marins.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.