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Amendement N° 1596 rectifié (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 11 octobre 2008 par : M. Yves Cochet, Mme Billard, M. Mamère, M. de Rugy.

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Compléter l'alinéa 1 par les mots :

« sur la base des polluants visés par l'Organisation mondiale de la santé ».

Exposé Sommaire :

Cet amendement vise à préciser que les polluants pris en compte en matière de qualité de l'air intérieur et extérieur sont ceux référencés par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Cette institution a en effet établi une liste des polluants qui constitue une référence dans le domaine de la santé publique. L'engagement n°148 prévoyait explicitement la prise en compte de cette liste.

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