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Amendement N° 1585 (Retiré)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 10 octobre 2008 par : M. Yves Cochet, Mme Billard, M. Mamère, M. de Rugy.

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Après le mot :

« particulier »,

rédiger ainsi la fin de l'alinéa 1 :

« les obstacles identifiés comme étant les plus problématiques à la migration des poissons seront supprimés ».

Exposé Sommaire :

Cet amendement prévoit la suppression des obstacles les plus problématiques pour la migration des poissons, conformément à l'engagement n°114. Le projet de loi, en prévoyant une simple mise à l'étude de cette problématique, est en net retrait par rapport au consensus qui s'était dégagé lors du Grenelle.

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