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Amendement N° 89 (Rejeté)

Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire

Déposé le 12 juillet 2008 par : Mme Mazetier, M. Valls, M. Yves Durand, M. Juanico, Mme Batho, M. Roy, M. Jean-Michel Clément, M. Pérat, M. Raimbourg, M. Eckert, M. Rogemont, M. Delcourt, M. Dussopt, M. Deguilhem, M. Goua, Mme Marisol Touraine, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers gauche.

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Le premier alinéa de l'article L. 111-1 du code de l'éducation est complété par une phrase ainsi rédigée : « Pour assurer cette égalité et la réussite de tous les élèves, l'enseignement est adapté à la diversité de chaque élève tout au long de leur scolarité ».

Exposé Sommaire :

L'école a comme ambition et comme exigence la réussite de tous les élèves. Chaque élève doit pouvoir bénéficier d'un suivi et d'un accompagnement individualisé durant toute sa scolarité.

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